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Septembre
2008
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À propos des revirements de jurisprudence : cris et chuchotements
par Poirier -
‘De Mai 68 à LIP, un dominicain au coeur des luttes‘
par Bied-Charreton -
Qui dit rémunération, dit contrat (de travail) : une idée qui ne veut pas mourir !
par Adam -
Qualité de co-employeurs au sein d’un groupe
par Batten -
Qualification des déplacements professionnels et conditions d’obtention de la prime d’habillage-déshabillage : un arrêt (très) contestable
par Bizot, Mazières -
Souffrance mentale au travail et mobilisation de l’obligation de sécurité de l’employeur
par Lerouge -
La rupture du contrat de travail d’un salarié protégé en période d’essai implique une autorisation administrative préalable
par Mazières -
Evaluation des salariés et modalités de rémunération nécessitent des consultations distinctes du comité d’entreprise
par Mazières -
La force des dispositions conventionnelles en matière d’élargissement du périmètre de reclassement préalable au licenciement
par Médeau -
Incompatibilité entre la prise en charge par le comité d’entreprise des frais de congés (CFESS) et le critère tiré de l’appartenance syndicale
par Ménard -
La durée trop brève d’une formation ne permet pas à un employeur d’invoquer une insuffisance professionnelle
par Saramito -
Le refus d’un allongement important du temps de trajet en l’absence de clause de mobilité ne constitue pas une cause réelle et sérieuse de licenciement
par Saramito -
Quelques précisions en matière de congés payés
par Tauran -
L’employeur est tenu en cas d’inaptitude partielle et de reclassement de reconsulter le médecin du travail lorsque le salarié refuse le nouveau poste
par Tillie