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Janvier
2009
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Table annuelle 2008
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Représentation syndicale et représentation élue des personnels de l’entreprise depuis la loi n° 2008-789 du 20 août 2008
par Petit -
Bureau de conciliation : la nouvelle sanction du demandeur absent pour motif légitime (à propos du décret n° 2008-715 du 18 juillet 2008, fortement suggéré par l’article 11 § 5 de l’ANI du 11 janvier 2008)
par Boulmier -
Tir groupé autour de la clause de mobilité (à propos de six arrêts de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 14 octobre 2008)
par Canut -
Les sous-traitants, la loi... et les juges
par Masson -
Les conditions à l’ouverture par l’employeur des vestiaires des salariés
par Bizot -
Travailleurs mis à disposition et bénéfice des activités sociales et culturelles
par Boussard-Verrecchia -
Le Bureau de conciliation du Conseil de prud’hommes et la lutte contre les discriminations
par Clerc -
L’exécution de décisions de justice à l’encontre de sociétés débitrices dépourvues de personnalité morale
par Mazières -
Les CDD d’usage sont réservés à des emplois par nature temporaire
par Mazières -
Le vote par correspondance, un recours exceptionnel
par Pardo -
La maladie survenant avant l’entrée en vigueur d’un congé sans solde
par Saramito -
Vaincre les prétendus obstacles juridiques au déclenchement des grèves
par Saramito-Mazières -
La rupture avant terme du contrat à durée
par Saramito -
La structure de la rémunération résultant d’un accord collectif dénoncé constitue un avantage individuel acquis
par Tillie